Communauté de communes

bandeau

Siège de la Communauté de communes à CRUAS

CC Ardèche Rhône Coiron

Rapports d’Orientations Budgétaires

23 mars 2018

Retrouvez dans cette rubrique les Rapports d’Orientations Budgétaires de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron

PDF - 1 Mo
Rapports d’Orientations Budgétaires 2018

Rapports d’activité

1er octobre 2012

Retrouvez dans cette rubrique les différents rapports d’activité de la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron

 

PDF - 1.2 Mo
Rapport d’activité 2017
PDF - 5.2 Mo
Rapport d’activité 2017 Déchets
PDF - 1.2 Mo
Rapport d’activité 2017 SPANC

 

   

PDF - 4.7 Mo
Rapport d’activité 2015
PDF - 2.6 Mo
Rapport 2015 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2015 SPANC

 

   

PDF - 3.5 Mo
Rapport d’activité 2014
PDF - 2.6 Mo
Rapport 2014 service déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2014 SPANC

 

   

PDF - 3.5 Mo
Rapport d’activité 2013
PDF - 3 Mo
Rapport 2013 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2013 SPANC

 

   

PDF - 4.1 Mo
Rapport d’activité 2012
PDF - 2.9 Mo
Rapport 2012 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2012 SPANC

 

   

PDF - 1.3 Mo
Rapport d’activité 2011
PDF - 2.2 Mo
Rapport 2011 service déchets
PDF - 597.3 ko
Rapport 2011 SPANC

Lettre d’information

2 mai 2012

Vous trouverez dans cette rubrique les différentes lettres d’information de la communauté de communes Barrès-Coiron parues à ce jour :

PDF - 2.3 Mo
Lettre d’info 2010
PDF - 1.2 Mo
Lettre d’info 2012

Actualités de la gazette

2 décembre 2011

+/- Les collectivités se rodent sur les covoiturages du quotidien
Le système du covoiturage classique n'est pas adapté aux déplacements quotidiens car les tarifs qu'il propose ne sont pas assez élevés pour inciter à partager son véhicule. Quelques autorités organisatrices apportent des aides financières aux covoitureurs qui utilisent des plateformes de mise en relation, elles aussi rémunérées. Ces expérimentations vont se normaliser avec la loi d'orientation des mobilités qui étendra aux conducteurs le forfait "mobilité durable", en doublant son montant. ...suite...
+/- Tout converge vers le droit à la différenciation territoriale
Un rapport sur la réduction du poids des normes a été présenté par les sénateurs Jean-Marie Bockel (UDI, Haut-Rhin) et Mathieu Darnaud (LR, Ardèche) le 6 juin devant la délégation aux collectivités du Sénat. Un texte en faveur du droit à l'adaptation. ...suite...
+/- Karos trace sa route dans les marchés publics
La société Karos Territoires vient d'intégrer le catalogue de la Centrale d'achat des transports publics. Qu'est-ce que cela change pour l'opérateur de covoiturage domicile-travail et pour les collectivités territoriales ? Explications. ...suite...
+/- Réforme fiscale : les premières propositions du gouvernement
Hier, le gouvernement a confirmé sa volonté de transférer la taxe foncière départementale aux communes, donner une part de TVA aux collectivités, poursuivre la réforme des valeurs locatives et maintenir la taxe d'habitation pour les résidences secondaires. Application à partir de 2021. ...suite...
+/- Loi Notre : le transfert des compétences eau est enfin assoupli
L'avant-projet de loi " engagement et proximité " prévoit de revenir enfin sur l'un des irritants de la loi Notre : le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement au niveau intercommunal. Pour répondre à la grogne des élus, de nouvelles dispositions ont été imaginées par le gouvernement pour faire machine arrière ... sans en avoir l'air. Décryptage. ...suite...
+/- Rendez-vous salarial : pas de dégel du point d'indice en vue
Le rendez-vous salarial du 2 juillet prochain se prépare. Un bilan des mesures de 2018 a été dressé ce mardi 18 juin et les syndicats de la fonction publique ont formulé de nombreux souhaits. Mais leur voeu le plus cher - le dégel du point d'indice - ne se réalisera assurément pas. ...suite...
+/- La Rochelle s'engage pour un numérique responsable
Une " Charte du numérique responsable " vient d'être signée par la ville de La Rochelle et la communauté d'agglomération, l'université, le grand port maritime et l'association Atlantech. Un engagement qui s'inscrit dans la démarche de réduction de l'empreinte carbone du territoire. ...suite...
+/- Tout savoir sur l'avant-projet de loi en faveur des maires
Institutionnalisation des conseils des maires, subdélégation des compétences eau et assainissement aux communes, augmentation du plafond des indemnités des " petits maires "... : La Gazette décrypte, en avant-première, les mesures de l'avant projet de loi engagement et proximité. ...suite...
+/- Le gouvernement veut renforcer les pouvoirs de police du maire
Un avant-projet de loi " engagement et proximité " prévoit de renforcer les pouvoirs de police du maire. Le texte reprend des propositions formulées dans le rapport sur le continuum de sécurité des députés Jean-Michel Fauvergue et Alice Thourot. ...suite...

Informations La Gazette des communes