Communauté de communes

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Siège de la Communauté de communes à CRUAS

CC Barrès-Coiron

Rapports d’Orientations Budgétaires

23 mars 2018

Retrouvez dans cette rubrique les Rapports d’Orientations Budgétaires de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron

PDF - 1 Mo
Rapports d’Orientations Budgétaires 2018

Rapports d’activité

1er octobre 2012

Retrouvez dans cette rubrique les différents rapports d’activité de la communauté de communes Barrès-Coiron

PDF - 4.7 Mo
Rapport d’activité 2015
PDF - 2.6 Mo
Rapport 2015 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2015 SPANC

 

 

 

PDF - 3.5 Mo
Rapport d’activité 2014
PDF - 2.6 Mo
Rapport 2014 service déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2014 SPANC

 

 

 

 

PDF - 3.5 Mo
Rapport d’activité 2013
PDF - 3 Mo
Rapport 2013 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2013 SPANC

 

 

 

 

PDF - 4.1 Mo
Rapport d’activité 2012
PDF - 2.9 Mo
Rapport 2012 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2012 SPANC

 

 

 

 

PDF - 1.3 Mo
Rapport d’activité 2011
PDF - 2.2 Mo
Rapport 2011 service déchets
PDF - 597.3 ko
Rapport 2011 SPANC

Lettre d’information

2 mai 2012

Vous trouverez dans cette rubrique les différentes lettres d’information de la communauté de communes Barrès-Coiron parues à ce jour :

PDF - 2.3 Mo
Lettre d’info 2010
PDF - 1.2 Mo
Lettre d’info 2012

Actualités de la gazette

2 décembre 2011

+/- Sébastien Lecornu entrouvre les portes de la CNT aux élus de montagne
Sébastien Lecornu, le nouveau ministre chargé des relations avec les collectivités territoriales a consacré son premier déplacement, le 18 septembre, aux élus de montagne réunis en Congrès, à Morteau. ...suite...
+/- Rodéos motorisés : comment caractériser les nouvelles infractions ?
Véritable fléau pour les riverains des zones où ils sont devenus des phénomènes de mode, les rodéos de véhicules motorisés ont fait l'objet d'une loi au cours de l'été 2018 avec, à la clé, la création de délits spécifiques. Il s'agit d'un signal fort de la part du législateur afin de proposer des solutions face à cette pratique dangereuse. Mais quels sont les contours des nouvelles incriminations ? Décryptage avec notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy. ...suite...
+/- Hausse de la TGAP : y aura-t-il des gagnants à la réforme fiscale ? (3/3)
Dernier volet de notre article au long cours : que donne la somme des hausses et des baisses à venir, avec cette réforme fiscale de la gestion des déchets ? Certaines collectivités vont-elles y gagner ? Et en complément, voici également les contre-propositions de l'association Amorce. ...suite...
+/- La médiation, au centre des activités des délégués du Défenseur des droits
La 4e Convention des délégués du Défenseur des droits s'est déroulée les 17 et 18 octobre. La procédure de médiation mise en place par la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle et la médiation numérique étaient au centre des débats. ...suite...
+/- « Demi-part des veuves », TEOM, TGAP… les députés amendent le PLF
Après avoir été examiné en commission des finances la semaine dernière, le volet "recettes" du projet de loi de finances pour 2019 est à l'ordre du jour dans l'hémicycle depuis lundi 15 octobre. Les débats doivent se poursuivre jusqu'au vote, prévu mardi 23, mais quelques amendements concernant les finances locales ont déjà été adoptés. Notamment, les députés prolongent l'exonération "demi-part des veuves" de la TH pour 2018, et refusent de suivre la commission des finances sur la TEOM... ...suite...
+/- Ce que les directeurs de conservatoire attendent de Franck Riester
Les directeurs de conservatoires et écoles de musique espèrent rapidement prendre langue avec la nouvelle équipe de la Rue de Valois. Leur association, Conservatoires de France, attend des réponses sur deux dossiers : le classement des établissements et la situation indiciaire de leurs directeurs. ...suite...
+/- Veille juridique : ce qu'il ne fallait pas manquer cette semaine
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 15 au 19 octobre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente. ...suite...
+/- Les rendez-vous de la semaine du 22 octobre
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat. ...suite...
+/- La masse salariale, un levier d'économies de court terme
Les transferts et partages de compétences ajoutés à la baisse des dotations, et, pour les plus grandes la contractualisation financière, mettent les intercommunalités face à de nombreux défis. L'observatoire SMACL des risques de la vie territoriale, lors de sa 17è journée d'étude le 18 octobre 2018, a tenté de voir comment ces contraintes impactaient sur la gestion des ressources humaines. ...suite...
+/- Une alliance citoyenne contre les radicalisations
Sans nous en rendre compte, sans même que nous en percevions les frontières invisibles qui vont peu à peu dessiner les combats de demain, la chute de Daech en Syrie et en Irak nous renvoie surtout à notre vision du vivre-ensemble. Pourquoi ? Comment savoir accompagner nos communes dans cette nouvelle période du terrorisme ? ...suite...

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